Un certificat est un produit financier associé à un sous-jacent (indice, action, matières premières), auquel son cours est correlé. Une large palette de certificats de différents types permet de servir des stratégies d’investissement différentes : baisse, hausse, stabilité du sous-jacent, avec ou sans effet de levier, avec ou sans date d’échéance…

Trois types de certificats permettent d’investir sur les matières premières (matière isolée, indice ou panier) :

- Les Certificats 100 %, et les certificats Open-end, reproduisent l’évolution du sous-jacent
- Les Certificats 100 % bear sont destinés à parier à la baisse : ils répliquent les performances inverses du sous-jacent.
- Les Turbos et les Powers permettent d’investir à la hausse ou à la baisse, avec effet de levier. Ils sont dotés d’une barrière désactivante.

Certains émetteurs proposent des certificats 100 % ou 100 % bear dits « quanto », qui incluent une couverture contre le risque de change (les matières premières étant généralement cotées en dollars et les certificats en euros).

En pratique

Les certificats sont des valeurs mobilières cotées en continu sur Euronext (de 9 h 05 à 17 h 30) et peuvent être échangés à n’importe quel moment durant les horaires de cotation. La liquidité est assurée par l’émetteur du certificat, qui s’engage à fournir en permanence un prix à l’achat comme à la vente.
Les certificats dotés d’une date d’échéance (hors turbos) sont radiés de la cote 6 jours avant cette date.

Quel que soit l’émetteur du certificat, vous pouvez passer vos ordres via votre intermédiaire financier habituel (banquier ou courtier en ligne). Les frais de transaction et les modalités de transaction sont les mêmes que pour des actions.

Les certificats ne sont éligibles ni au PEA ni au SRD.

Fiscalité

• Si le certificat est revendu sur le marché :
Les plus ou moins-values réalisées sur les certificats sont taxées de la même façon que celles réalisées avec des actions ou autres valeurs mobilières.
- Si vous avez réalisé dans l’année, sur l’ensemble de vos échanges boursiers (actions, Sicav, certificats, warrants…), moins de 25 730 euros* de cessions, vos plus-values ne sont pas imposables.
- Si vos cessions sont supérieures au seuil des 25 730 euros*, les plus-values sont taxées intégralement au taux de 30,1 %* (18 %, auxquels s’ajoutent 12,1 % de prélèvements sociaux). Dans ce cas, les éventuelles moins-values sont imputables sur les plus-values de même nature réalisées la même année ou au cours des 10 années suivantes.

• Si le certificat est désactivé ou remboursé à l’échéance :
L’indemnité perçue est soumise au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Les pertes ou moins-values éventuelles ne sont pas imputables.

Les certificats à effet de levier (de type turbos) sont soumis à la fiscalité des bons d’option, et non des certificats : les plus-values nettes sont imposables dès le premier euro au taux de 30,1 % (18 % + 12,1 % de prélèvements sociaux). Les moins-values peuvent être imputées sur les plus-values de valeurs mobilières, réalisées la même année ou au cours des 10 années suivantes.

* pour les plus-values réalisées en 2009